Traitement et salaire, BNC ou micro BNC ???

En tant qu'artiste auteur, vous avez la possibilité de choisir votre régime fiscal, mais comment faire la différence ?

Le sujet est bien trop vaste pour vous donner une, voire LA réponse que vous attendez, chaque cas étant différent, mais je vais au moins essayer de vous expliquer ces trois régimes.

Déjà, petit rappel important : tous les arts sont concernés !

L'artiste auteur crée des œuvres dans le domaine de la littéraire, du théâtre, de la danse, de la musique, du cinéma, de l'audiovisuel, de la photographique, des arts plastiques et graphiques.

Le distinguo va se faire non pas sur votre art, mais sur la manière dont vous en tirez une rémunération, en d'autre terme sur la manière dont vous vendez.

• Vous avez un diffuseur

Le diffuseur est aussi considéré comme client, ce sera votre agent, votre éditeur ou votre galeriste.

Dans ce cas vous percevez des droits d'auteurs, vous ne vendez pas directement votre œuvre avec une facture, c'est un diffuseur qui le fait pour vous (bien que dans le cas d'un galeriste ça peut être l'inverse... chaque cas est différent !).

Vous percevez donc vos revenus en traitements et salaires et vous pouvez être soumis au pré décompte.

Vos clients (diffuseurs) déclarent trimestriellement auprès de l'Urssaf et paient leurs cotisations et contributions.

Vous n'avez pas de démarches à faire, juste à déclarer en fin d'année vos revenus sur votre avis d'imposition qui est préremplie mais cela ne vous dispense pas de créer votre compte sur l'Urssaf ! vous y serez d'ailleurs inviter via le site www.artistes-auteurs.urssaf.fr

Une fois de plus, l'Urssaf répond très bien à ce cas de figure

• Vous vendez directement

Là vous relevez soit du régime soit des Bénéfice Non Commerciaux (BNC) soit du micro BNC.

Vous êtes dans l'obligation de déclarer sur l'Urssaf afin d'obtenir un numéro SIRET et un code APE afin d'établir des factures.

Vous déclarez vous-même vos revenus et payez vos cotisation toujours via le site www.artistes-auteurs.urssaf.fr

Une fois de plus, vous n'avez rien à faire auprès de la Maison des Artistes ou de l'Agessa, ils seront avertis par l'Urssaf et vous enverrons votre affiliation directement.

La différence entre le régime BNC et micro BNC est juste d'ordre pratique :

En BNC, la déclaration des résultats est en réelle, vos charges ne sont pas évaluées forfaitairement :

Recettes - Dépenses = Revenus à déclarer

En micro BNC, vos charges sont évaluées forfaitairement par un abattement de 34%. vous déclarez ce qui rentre dans votre poche sans tenir compte de vos frais.

N'hésitez pas à visiter le site de la Maison des Artistes ou de l'Urssaf pour cette différence ou à me poser directement la question !

Tél : 07.67.38.23.54

@ : libragestion.contact@gmail.com